Xavier Bouaissier de Bernouis

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Xavier BOUAISSIER DE BERNOUIS
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal judiciaire de Laval
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judiciaire de Laval
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal judiciaire de Laval
cour_appel="Angers"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Laval"
JORFTEXT000047882167(source JORF)
nomination
26 Juillet 202326/07/2023
De: Xavier BOUAISSIER DE BERNOUIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal judiciaire de Laval
Groupe:
Tribunal judiciaire de Laval
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Laval"
depart_retraite
JORFTEXT000046024715(source JORF)
admission
07 Juillet 202207/07/2022
De: Xavier BOUAISSIER de BERNOUIS
vice-président au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Xavier BOUAISSIER de BERNOUIS
vice-président au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Xavier Bouaissier de Bernouis
juge au tribunal de grande instance d'Annecy, chargé du service du tribunal d'instance d'Annecy
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Bouaissier de Bernouis (Xavier)
juge (Annecy), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bouaissier de Bernouis (Xavier)
juge (Annecy), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Angoulême)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Bouaissier de Bernouis (Xavier)
juge (Annecy), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Xavier Bouaissier de Bernouis
juge
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
JORFTEXT000000574953(source JORF)
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Bouaissier de Bernouis (Xavier)
juge des enfants (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Bouaissier de Bernouis (Xavier)
juge des enfants (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Xavier Bouaissier de Bernouis
juge
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Xavier Bouaissier de Bernouis
juge au tribunal de grande instance de Lyon chargé du service du tribunal d'instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:
M. Vidon
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Annecy
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.